Code de l’urbanisme & tourisme

Code de l’urbanisme & tourisme

Hôtel ou résidence de tourisme ?

Vous imaginiez ouvrir un établissement de tourisme au bord du lac, alors pensez bien à mettre à jour vos connaissances du code de l’urbanisme. Ça peut aider.

On est d’accord, ce code, qui n’a jamais eu de secret pour vous (ou si peu), règlemente notamment les constructions sur le territoire national dont celles en zone de montagne, régies par la Loi Montagne, et celles à proximité du littoral, régies par la Loi Littoral, applicable aux communes du Lac d’Annecy, mais aussi du Bourget et du Léman côté France.
Cependant, le code a longtemps réglementé les constructions sans nuancer suffisamment leur diversité et donc sans tenir compte de la vie économique et touristique. En effet, le code de l’urbanisme prévoit différentes destinations de constructions, dont celles qui nous intéressent « l’hébergement hôtelier et touristique » ; les communes ou intercommunalités ont toute liberté pour organiser les règles propres à cette destination, via leurs plans locaux d’urbanisme (PLU), règlementant ainsi les constructions destinées à l’hébergement temporaire de courte ou moyenne durée proposant un service commercial.
Les bouleversements opérés par l’arrivée rapide et puissante d’AirBnB, et les conséquences qu’elle a engendrées sur l’offre de logements dans les villes touristiques ont obligé les pouvoirs publics à réglementer cette nouvelle offre, et à affiner les règles urbanistiques pour qu’elles correspondent aux réalités du monde du tourisme.

Chacun sa règle et les touristes dormiront mieux !

Pour ce faire, un décret et un arrêté du 31 janvier 2020 ont modifié les sous-destinations des constructions dans les Plans Locaux d’Urbanisme, et ont distingué juridiquement les « hôtels » et les « autres hébergements touristiques » qui auparavant ne nuançaient pas les types de constructions et étaient regroupés au sein des mots « hébergement hôtelier et touristique ».
Si vous hésitez encore sur la nature de votre projet, sachez que cet arrêté définit « l’hôtel » comme les constructions destinées à accueillir des touristes, et concernent des établissements commerciaux offrant à une clientèle de « passage » qui, sauf exception, n’y élit pas domicile, des chambres ou des appartements meublés en location, ainsi qu’un certain nombre de services (en plus des prestations d’hébergement : le petit-déjeuner, le nettoyage quotidien des locaux, la fourniture du linge de maison et la réception de la clientèle).
Ainsi en pratique, s’agissant d’une location meublée de courte durée, elle appartiendra soit à la sous-destination « hôtel » soit à la sous-destination « autre hébergement touristique » en fonction des services qui lui sont associés.
L’arrêté définit encore les « autres hébergements touristiques » comme des constructions autres que les hôtels destinés à accueillir des touristes (exemple : les résidences de vacances) ainsi que les constructions dans les terrains de camping et dans les parcs résidentiels de loisirs.
Vous l’aurez compris, cette distinction est essentielle pour les stations balnéaires et de montagne, car elle permettra de répondre à la multiplicité et l’hétérogénéité des types d’hébergements touristiques.
Concrètement, cette distinction permettra aussi aux communes et intercommunalités dans leurs futurs PLU de définir des règles différentes pour ces deux types de constructions à vocation touristique.

Surtout, en permettant de différencier les règles, le code de l’urbanisme qui n’a plus de secret pour vous, va permettre aux collectivités de mieux encadrer les différents projets immobiliers dans le respect de nos paysages montagneux et lacustres, cette sauvegarde étant essentielle.

PAR MAÎTRE LAUMET, Avocat au barreau d’Annecy

recette légère

recette légère

Chou et poisson en papillotes

Préparation : 20 min
Cuisson : 25 min
Pour 4 personnes

Ingrédients :
8 grandes feuilles de chou
5 portions de 150 g de poisson blanc
1 œuf
1 petit bouquet de persil
1 gousse d’ail
1 échalote
2 cm de gingembre
1 c. à soupe de concentré de tomate
1 c. à soupe d’huile
4 c. à soupe de crème liquide légère
Sel, poivre

Préparation :
Porter à ébullition une grande casserole d’eau salée et y faire cuire les feuilles de chou pendant 5 minutes.
Egoutter et passer sous l’eau froide.
Mixer 150g de poisson avec l’œuf, les herbes, 1 c. à café de sel et le poivre. Etaler cette farce sur les 4 filets de poisson restants.
Disposer deux feuilles de chou à plat en les superposant légèrement. Poser un filet de poisson au centre, rabattre les feuilles et ficeler.
Faire de même pour les trois autres papillotes.
Chauffer l’huile dans une grande poêle et faire revenir l’échalote, le gingembre et la gousse d’ail finement émincés.
Ajouter le concentré de tomate, 150 ml d’eau, saler, poivrer et poser les papillotes de chou. Laisser cuire 15 minutes à couvert.
Ajouter la crème et laisser cuire encore 5 minutes.

©Julie Mechali / Annelyse Chardon/Cnie

Plat de fêtes

Plat de fêtes

Pain d’épices de Noël

Pour 6 personnes
Préparation : 15 min
Cuisson : 25 min

Ingrédients :
125g de beurre demi-sel mou
75g de cassonade molle
2 œufs moyens
175g de farine tout usage
2 c. à café de levure chimique
4 c. à soupe de lait entier
50g de miel
1 c. à café 4 épices Ducros
1 c. à café de gingembre Ducros
1 c. à café cannelle moulue Ducros
30g d’écorces d’oranges confites
120g de marmelade d’oranges

Préparation :
Préchauffer le four à 180°C. Graisser et tapisser un moule à cake.
Battre ensemble le beurre et le sucre, incorporer les œufs, la farine, la levure chimique, le lait, la moitié de la marmelade, le miel et les épices.
Verser le mélange dans le moule beurré et faire cuire au four préchauffé pendant 45 minutes ou jusqu’à ce qu’il soit bien cuit.
Pendant que le gâteau refroidit dans son moule, chauffer la marmelade restante dans une petite casserole à feu moyen jusqu’à ce qu’elle soit fondue et badigeonner le dessus du gâteau.
Décorer avec les oranges confites. Laisser refroidir complètement le gâteau dans le moule puis démouler et servir.

© ducros.fr

friandise chocolatée

friandise chocolatée

Rocher raisin chocolat amande

Pour 4 personnes
Préparation : 15 min
Cuisson : 5 min

Ingrédients
200g de raisin frais (muscat, chasselas…)
40g d’amandes effilées grillées
100g de chocolat au lait à pâtisserie
80g de beurre papier sulfurisé

Préparation

Laver puis égrener le raisin. Concasser grossièrement les amandes effilées.
Dans une casserole, casser le chocolat et déposer le beurre coupé en morceaux. Les faire fondre à feu doux en remuant à l’aide d’une cuillère en bois jusqu’à obtenir un mélange bien lisse.
Verser dans le chocolat les amandes effilées. Bien mélanger.
Déposer un grain de raisin dans chaque alvéole d’un moule à mini-financier en silicone. Verser un peu de chocolat aux amandes dans chaque alvéole.
Placer au réfrigérateur au moins 1 h (ou 30 min au congélateur) avant la dégustation pour que le chocolat fige bien autour des grains de raisin.
Servir à l’heure du dessert, lors d’un café ou d’un thé gourmand, sur un buffet…

© Philippe Dufour / Interfel

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