Plagiat ? Mes droits…

Plagiat ? Mes droits…

Je pique… ça pique !

Quelle est la différence entre Montaigne, Georges Harrison, Calogero et un étudiant ? Aucune, ils pratiquent le plagiat.

Le plagiat consiste à s’approprier l’idée d’un autre en la faisant passer pour sienne, il touche tous les domaines, et celui du domaine artistique est bien connu tant les procès se sont multipliés.
A l’heure d’internet, l’information n’a jamais été aussi disponible pour les copieurs, mais aussi pour les internautes prêts à les dénoncer, aidés par des outils comme des logiciels détecteurs de plagiat.
Dans le jargon juridique, on l’appelle «contrefaçon». Elle est définie par l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle : «Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur… est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la trans- formation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque».
Elle est un délit puni d’une peine maximale de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende. Des dommages et intérêts peuvent également être accordés pour réparer le préjudice économique et moral de l’auteur.

COPIER N’EST PAS JOUER !

Dans l’industrie musicale, mélodies, rythmes, paroles, tout peut être pillé par d’illustres inconnus ou stars patentées. Mais l’imposture reste difficile à prouver, car l’originalité d’une mélodie est difficile à établir.
Utiliser le dessin d’un artiste, ou bien insérer un extrait vidéo sans créditer son auteur, peuvent constituer également un plagiat.
Le scénario d’un film ou d’une vidéo qui reprend la trame ou les personnages d’une autre vidéo, voire s’inspire très largement d’un livre, est un plagiat.
Plus étonnant, l’utilisation de GIFS constitue un plagiat pouvant tomber sous le coup du délit de contrefaçon, mais cette utilisation est tellement fréquente qu’il n’y a encore jamais eu de recours pour cette arnaque 2.0.
La littérature n’est pas épargnée par le phénomène, et de nombreux auteurs, deviennent des gentlemen cambrioleurs des mots.

DES CHERCHEURS AUX ÉTUDIANTS…

Les copieurs investissent également le domaine scientifique en volant les idées de leurs collègues, jetant le discrédit sur les chercheurs. Pour eux aussi, les suites seront lourdes : ils risquent de perdre le financement de leur recherche, l’annulation du diplôme, et le plagiaire aura des difficultés à trouver un poste ou à se faire publier dans des revues spécialisées. Il sera également rappelé aux étudiants que copier-coller n’est pas jouer. Certes, la tentation du crtl-C, crtl-V est grande, et le geste peut paraître anodin, mais ses conséquences ne le sont pas, puisque l’étudiant pompeur encourt une sanction pédagogique par la baisse de la note de l’épreuve, mais ça peut aller du simple avertissement jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive. Préférez le fil à broder à la colle !

POMPER OU S’INSPIRER ?

La création se nourrit nécessairement d’autres œuvres, la frontière est donc mince et pas toujours nette entre l’influence, l’hommage, la rencontre fortuite, le clin d’œil, l’inspiration maladroite et l’authentique contrefaçon susceptible de poursuites. Lors du travail de réappropriation et de réinterprétation, l’origi- nalité ne doit pas rimer avec le clonage de l’original, sous peine de sanction.
De nombreux humoristes ont été épinglés pour s’inspirer de shows, mais comme le rappelle François Rollin, Coluche avait tracé la route en disant « qu’une blague appartenait à celui qui s’en servait le mieux ».
Point de procès pour ces blagueurs en mal d’inspiration, mais le plagiat nuira surtout à leur réputation.

Maître Anne Delzant

mes sous sans soucis

mes sous sans soucis

Bonnes nouvelles fiscales

Chaque année apporte son lot de nouveautés et 2021 ne fait pas exception : élargissement de MaPrimeRénov’, baisse du tarif des notaires et du droit de partage, réduction d’impôt pour les prestations compensatoires…

Qui peut bénéficier de MaPrimeRénov’ au 1er janvier 2021 ?

Les propriétaires, copropriétaires et bailleurs d’un logement occupé ou loué à titre de résidence principale peuvent bénéficier du dispositif MaPrimeRénov’ sans condition de ressources. En revanche, les autres conditions d’éligibilité demeurent applicables. Le montant de la prime est calculé en fonction des revenus du foyer et du gain écologique. Il peut atteindre jusqu’à 90% du montant du devis. La plupart des travaux de rénovation énergétique qui visent à réduire la consommation d’énergie sont concernés. Tous les devis signés depuis le 1er octobre 2020 sont éligibles.

Quel est l’impact de la baisse du tarif des notaires en 2021 ?

La somme versée au notaire est appelée frais de notaire. Ceux-ci comprennent les taxes reversées à l’Etat, les débours acquittés pour le compte du client et la rémunération du notaire (émoluments et honoraires). Le tarif du notaire, c’est-à-dire sa rémunération, ne représente que 10% des « frais de notaire ». L’impact de la baisse est plutôt symbolique puisqu’elle ne concerne que les tarifs réglementés du notaire (les émoluments). En effet, depuis le 1er janvier 2021, ils ont diminué de 1,9%. Or, pour une transaction immobilière de 100 000 €, la baisse est seulement de 23,16 €.

Quels sont les autres actes profitant de cette baisse ?

Cette baisse du tarif s’applique à tous les actes notariés. 2 actes bénéficient d’une réduction sensible : le montant de l’établissement du pacte civil de solidarité (pacs) chez un notaire est réduit à 102 € au lieu de 230,77 €. La mainlevée d’une hypothèque est tarifée à 93,60 € pour un capital inférieur à 77090 € et de 180 € pour un capital supérieur.

Quelle baisse est prévue pour le droit de partage ?

Depuis le 1er janvier 2021, le droit de partage (droit d’enregistrement perçu par l’Etat) est passé à 1,8% contre 2,5% sur la valeur nette des biens indivis concernés. Cependant, ce droit de partage réduit ne concerne que les partages des intérêts patrimoniaux consécutifs à une séparation de corps, à un divorce ou à une rupture de pacs. Cette diminution est indépendante de la baisse du tarif du notaire.

Quelles sont les autres nouveautés de 2021 ?

Concernant les divorces, toutes les prestations compensatoires feront l’objet d’une réduction d’impôt en 2021. Les plus aisés pourront profiter d’un premier dégrèvement de 30% sur leur taxe d’habitation cette année. Enfin, d’autres dispositifs ont été renouvelés pour 2021 : le dispositif d’investissement locatif Pinel, le prêt à taux zéro, le plafond de 1 000 € pour la réduction d’impôt de 75% pour don aux associations, la réduction d’impôt de 25% pour un investissement dans une PME française.

Dans quels cas consulter un notaire ?

Le notaire intervient à de nombreux moments de la vie : projet immobilier, familial (mariage, divorce, pacs), transmission… pour obtenir des informations sur les nouveautés et sur les impacts qu’elles peuvent avoir sur votre situation et pour mettre en place une stratégie optimale en anticipant les évolutions législatives.

+ d’infos : http://notaires.fr

Code de l’urbanisme & tourisme

Code de l’urbanisme & tourisme

Hôtel ou résidence de tourisme ?

Vous imaginiez ouvrir un établissement de tourisme au bord du lac, alors pensez bien à mettre à jour vos connaissances du code de l’urbanisme. Ça peut aider.

On est d’accord, ce code, qui n’a jamais eu de secret pour vous (ou si peu), règlemente notamment les constructions sur le territoire national dont celles en zone de montagne, régies par la Loi Montagne, et celles à proximité du littoral, régies par la Loi Littoral, applicable aux communes du Lac d’Annecy, mais aussi du Bourget et du Léman côté France.
Cependant, le code a longtemps réglementé les constructions sans nuancer suffisamment leur diversité et donc sans tenir compte de la vie économique et touristique. En effet, le code de l’urbanisme prévoit différentes destinations de constructions, dont celles qui nous intéressent « l’hébergement hôtelier et touristique » ; les communes ou intercommunalités ont toute liberté pour organiser les règles propres à cette destination, via leurs plans locaux d’urbanisme (PLU), règlementant ainsi les constructions destinées à l’hébergement temporaire de courte ou moyenne durée proposant un service commercial.
Les bouleversements opérés par l’arrivée rapide et puissante d’AirBnB, et les conséquences qu’elle a engendrées sur l’offre de logements dans les villes touristiques ont obligé les pouvoirs publics à réglementer cette nouvelle offre, et à affiner les règles urbanistiques pour qu’elles correspondent aux réalités du monde du tourisme.

Chacun sa règle et les touristes dormiront mieux !

Pour ce faire, un décret et un arrêté du 31 janvier 2020 ont modifié les sous-destinations des constructions dans les Plans Locaux d’Urbanisme, et ont distingué juridiquement les « hôtels » et les « autres hébergements touristiques » qui auparavant ne nuançaient pas les types de constructions et étaient regroupés au sein des mots « hébergement hôtelier et touristique ».
Si vous hésitez encore sur la nature de votre projet, sachez que cet arrêté définit « l’hôtel » comme les constructions destinées à accueillir des touristes, et concernent des établissements commerciaux offrant à une clientèle de « passage » qui, sauf exception, n’y élit pas domicile, des chambres ou des appartements meublés en location, ainsi qu’un certain nombre de services (en plus des prestations d’hébergement : le petit-déjeuner, le nettoyage quotidien des locaux, la fourniture du linge de maison et la réception de la clientèle).
Ainsi en pratique, s’agissant d’une location meublée de courte durée, elle appartiendra soit à la sous-destination « hôtel » soit à la sous-destination « autre hébergement touristique » en fonction des services qui lui sont associés.
L’arrêté définit encore les « autres hébergements touristiques » comme des constructions autres que les hôtels destinés à accueillir des touristes (exemple : les résidences de vacances) ainsi que les constructions dans les terrains de camping et dans les parcs résidentiels de loisirs.
Vous l’aurez compris, cette distinction est essentielle pour les stations balnéaires et de montagne, car elle permettra de répondre à la multiplicité et l’hétérogénéité des types d’hébergements touristiques.
Concrètement, cette distinction permettra aussi aux communes et intercommunalités dans leurs futurs PLU de définir des règles différentes pour ces deux types de constructions à vocation touristique.

Surtout, en permettant de différencier les règles, le code de l’urbanisme qui n’a plus de secret pour vous, va permettre aux collectivités de mieux encadrer les différents projets immobiliers dans le respect de nos paysages montagneux et lacustres, cette sauvegarde étant essentielle.

PAR MAÎTRE LAUMET, Avocat au barreau d’Annecy

droit de la famille

droit de la famille

Succession, l’accompagnement du notaire

Avec un décès s’ouvre une période de transition délicate, pendant laquelle le notaire se fait, plus encore qu’à l’accoutumée, le conseil des familles. Attentif au respect des volontés du défunt et à l’équilibre entre les droits des héritiers, il mène à bien sa mission tant sur le plan administratif que juridique et humain.

Y a-t-il un délai obligatoire après un décès ?
Il n’y a pas de délai particulier, mais les héritiers disposent de six mois à compter du décès pour déposer la déclaration de succession aux services fiscaux ; à défaut et si des droits de succession sont dus, ceux-ci pourront être majorés d’un intérêt par mois de retard. Il est donc vivement conseillé de ne pas trop tarder afin d’évaluer le patrimoine transmis et de constater ou non l’obligation au paiement de ces droits de succession. Les héritiers peuvent contacter le notaire de leur choix. S’il existe un testament, et s’il a été rédigé ou déposé dans un autre office, le notaire pourra se le faire communiquer sans difficulté.

Comment se passe habituellement la première rencontre ?
Lors du premier rendez-vous, le notaire interrogera les membres de la famille ou les proches du défunt ayant qualité qui se présenteront à lui. Ces questions permettent d’avoir un premier aperçu général de la situation familiale et patrimoniale du défunt. Viendra ensuite la collecte auprès des banques et des administrations des documents essentiels au traitement du dossier.

Quelles informations le notaire doit-il réunir ?
Elles sont très nombreuses et dépendent de chaque situation. Le notaire doit identifier avec précision les droits et qualités des personnes qui seront appelées à la succession. Ce travail nécessite parfois des recherches approfondies et le recours à un généalogiste. Il doit faire un bilan du patrimoine du défunt au jour de son décès, actif et passif, ce qui peut l’amener à dresser un inventaire. Il doit ainsi reconstituer les opérations de transmission faites du vivant de la personne (donations, donation-partage… ) et s’assurer d’avoir connaissance de l’ensemble de ses dispositions de dernières volontés. Ces renseignements lui permettront de préparer les actes civils et administratifs de la succession.

Qu’est-ce que l’acte de notoriété ?
Cet acte authentique établit qui sont les héritiers, avec leur état civil, et dans quelle proportion ils vont hériter. Ce rendez-vous permet aussi de faire un point sur l’avancement du dossier. Le notaire pourra notamment apporter son conseil sur l’acceptation, ou non, de la succession, ainsi que sur les formalités urgentes à effectuer (traitement des assurances-vie, vente de la maison familiale… ).

A quoi sert la déclaration de succession ?
Cette déclaration adressée aux services des impôts informe officiellement l’administration du décès du défunt, du nom et de la qualité des ayants droit et permet d’établir la liquidation fiscale de la succession. Cette déclaration fiscale permet aussi de connaître le montant des droits de succession éventuellement dus. L’impôt est généralement versé en même temps que la déclaration, mais un étalement dans le temps ou un report peuvent être demandés sous certaines conditions fixées par la loi.

Comment se passe le partage ?
A moins que les héritiers ne s’accordent pour demeurer sous le régime de l’indivision, le notaire va préparer un acte de partage, qui répartira les biens entre les ayants droit en respectant les droits de chacun. Une fois cet acte signé par tous, chacun entre en possession de sa part dans l’héritage.

+ d’infos : www.notaires.fr

les bronzés font plus d’ski

les bronzés font plus d’ski

QU’EST-CE SKI SE PASSE ?

Si la planète tourne au ralenti, les remontées mécaniques, elles, ne tournent pas du tout… Qu’en est-il du ski de haut niveau, vitrine d’une montagne en souffrance ? Réponses avec Fabien Saguez, Directeur Technique National auprès de la Fédération Française de Ski.

Activmag : Quel est l’impact de la crise sanitaire sur la saison 2020-2021 ?
Fabien Saguez : Il y a eu un peu plus de 20% d’annulations sur l’ensemble des disciplines. En temps normal, on est plutôt sur 10%, liées essentiellement à la météo. On est donc à peu près au même nombre d’épreuves que la saison dernière, qui s’était arrêtée fin mars avec l’arrivée du Covid. Mais là, je parle essentiellement des Coupes du Monde et d’Europe, du très haut niveau. Pour ce qui est des autres courses de la filière, notamment les jeunes, les courses régionales ou départementales, les annulations sont de 100% : l’impact est majeur sur nos clubs et comités régionaux. D’ailleurs, ce n’est pas que pour le ski, mais le sport en règle générale. Nous, nous avons l’autorisation d’encadrer nos jeunes en club et certaines stations ont ouvert un téléski ou un télésiège, on est donc globalement privilégiés. Mais j’ai beaucoup de contacts avec mes collègues d’autres disciplines, comme les sports de combat, les sports collectifs ou la natation, et ils sont en énorme souffrance. On risque d’avoir des trous de génération, ça paraît assez évident.

Les épreuves de Coupe du Monde américaines notamment ont été annulées, mais est-ce que les sportifs nord-américains, eux, ont pu participé aux compétitions qui se tenaient en Europe ?
Les Américains et les Asiatiques, oui, car ils se sont installés en Europe. Mais c’est déjà le cas sur une saison normale : la plupart du temps, ils ont des bases en Autriche ou en Italie. Une seule nation a souhaité faire un grand break cette année, et dans une seule discipline, c’est la Norvège, en ski de fond. Elle a décidé mi-décembre de ne plus participer aux compétitions pendant plus d’un mois.

Certaines disciplines sont plus touchées que d’autres ?
Il y a un traitement assez disparate en fonction de l’importance des marchés, des droits télé, du marketing et des contraintes d’organisation. Un ski cross ou un snowboard cross implique énormément de production de neige, beaucoup d’heures de préparation. Pas mal de fédérations ont donc préféré annuler les épreuves, plutôt que d’engager des coûts très importants. En snow-board cross par exemple, pour le moment, il n’y a plus que deux week-ends de Coupe du Monde programmés. On espère qu’il y en aura un 3e.

Est-ce que cette pandémie, qui va avoir un impact profond sur le monde de la montagne, peut amorcer aussi des changements dans le ski de haut niveau ?
Il y a encore quelques semaines, on était dans la gestion d’urgence. Maintenant, on commence à réfléchir sur les conséquences de cette crise sur l’ensemble du milieu sportif, du milieu associatif et par déclinaison, sur la Fédération et les Equipes de France. On sait que nos partenaires institutionnels, les Domaines Skiables de France ou l’ESF par exemple, sont, malgré les aides, très fortement impactés. Et nos partenaires privés, qui jusqu’à présent nous ont pourtant suivis, comme les institutionnels, de manière impeccable, vont eux aussi être touchés. Il y a donc de fortes chances pour que, dans les prochaines semaines, on engage des discussions avec eux afin de trouver des solutions pour continuer à soutenir le ski français, trouver la bonne jauge pour que l’ensemble du monde économique s’y retrouve, nous y compris.

Alexis Pinturault

Alexis Pinturault

Slalom de vie d’un géant

En 10 ans de carrière, il compte 33 victoires mondiales, 3 médailles olympiques et 4 «Petits globes de cristal». A l’orée de ses 30 ans, Alexis Pinturault surfe sur un succès gagné de haute lutte, entre ascensions fulgurantes et difficultés formatrices.

Sa récente victoire à deux épreuves consécutives de slalom géant dans la mythique station d’Adelboden a déclenché une avalanche d’enthousiasme. Ce doublé historique vient compléter le palmarès du premier skieur alpin à compter des victoires dans 6 disciplines différentes : Slalom, Slalom Géant, Super-G, Combiné Alpin, City Event et Géant Parallèle. La preuve -si besoin en était- qu’Alexis Pinturault en a sous la spatule, en un parfait combiné d’atavisme familial et de tempérament hors pair.

©Renaud Corlouer

(A)DROIT AU BUT

Un papa très sportif et une maman norvégienne peuvent laisser présager d’un destin lié aux pistes enneigées. En attendant, Alexis partage son enfance avec sa sœur Sandra et son frère Cédric entre Menthon-Saint-Bernard et Courchevel, où la famille possède un hôtel 5*. Hyperactif, le gamin trouve dans le sport un exutoire à son énergie débordante et dévoile déjà son caractère de bat- tant : “Avec mon père, on faisait des matchs de foot à un contre un, sur des petits terrains, avec des cages d’un mètre. Il était en pleine force physique et ne me faisait pas de cadeaux ! J’étais tout petit, je ne courais pas vite. J’ai pris des roustes ! Pourtant, à chaque fois qu’on attaquait le match, j’étais convaincu que je pouvais gagner !”. Une conviction si ancrée chez l’enfant qu’elle esquisse déjà un avenir dans le sport de haut niveau : “Je ne me disais pas «je veux devenir un champion». Mais je sentais que j’aurais ma place dans le milieu du sport, plus particulièrement comme athlète professionnel.

PIEDS AUX PLANCHE(R)S

Egalement passionné de ballon rond, Alexis hésite à l’adolescence entre une carrière de skieur ou de footballeur. “Même si j’aime le foot que j’ai pratiqué sans discontinuer de 5 à 15 ans, le côté individuel du ski me correspond beaucoup mieux au final. Et venant de la montagne, cette discipline m’inspirait naturellement plus”. Outre ses aspirations, ce sont les résultats encourageants du skieur de 15 ans qui lui ouvrent les portes de la réputée section ski étude du lycée Jean Moulin d’Albertville en 2006. Deux ans plus tard, Alexis intègre l’équipe de France. Dans la foulée, il obtient un titre de champion du monde junior (2009). De quoi générer une certaine pression? “Je ne sais pas si on peut dire ça. Mais ce qui est sûr, c’est que beaucoup de gens attendaient énormément de moi et très vite. En raison des blessures des uns et des autres, j’ai été parfois mis aux avant-postes comme si je devais absolument faire des résultats, alors que c’était peut-être un peu trop tôt. Même si je fais plutôt partie des «rapides», je pense qu’un athlète a besoin de temps.” Mais à défaut d’en avoir et nature oblige, Alexis donne le maximum à chaque fois.

Saison 2018/2019

REMONTE-PENTE

Après son entrée chez les seniors, il enchaîne les titres de champion de France, une première victoire en Coupe du Monde à l’âge de 21 ans, des médailles olympiques… Le jeune skieur de Courchevel bataille dur face à des ténors comme Marcel Hirscher, son rival historique, mais ne lâche rien. Et fait même un atout de ses difficultés : “L’un des plus mauvais souvenirs de ma carrière, ce sont les championnats du monde de Saint-Moritz en 2017. A ce moment-là, j’étais parfaitement capable d’aller chercher un titre et j’ai fait complètement chou blanc. Mais cela m’a énormément appris. Après ces épreuves, j’ai presque tout changé dans ma manière de m’entraîner, de fonctionner. Cela a été une étape importante qui m’a permis de me remettre en question, d’ajuster tout ce qui avait be- soin de l’être, de prendre une nouvelle direction permettant de faire face aux problèmes auxquels j’étais confronté. Je pense que les difficultés sont indispensables pour nous permettre d’aller encore plus haut, de prendre le recul nécessaire, de se construire. Elles te rendent plus fort.
Et la formule semble fonctionner pour l’athlète. Deux ans après ce passage délicat, Alexis devient champion du monde en Combiné, et ce, pour la première fois à titre individuel.

DES PISTES POUR L’AVENIR

Particulièrement épaulé par son épouse Romane, notamment chargée de sa communication, le skieur de génie envisage tranquillement son futur. Aujourd’hui en lice pour l’obtention du «Grand Globe de Cristal» -distinction attribuée au vainqueur du classement général de la Coupe du monde-, il se projette déjà vers les Mondiaux de 2023 qui se tiendront dans son fief, à Courchevel et Méribel. Et puis, «si l’envie est toujours là», Alexis envisage de poursuivre jusqu’aux J.O. de 2026. “S’il faut aller encore plus loin, mon rêve serait de continuer l’histoire familiale. Ma sœur s’occupe de l’hôtel que mon grand-père a construit et légué à mon père. Et moi j’aimerais me lancer dans la construction d’un nouvel hôtel, respectueux de l’environnement, idéalement en France dans nos montagnes”. Histoire de continuer à tutoyer les sommets autrement…

SOELDEN, AUSTRIA, 18 octobre 2020 / Photo : GEPA pictures/ Harald Steiner

+ d’infos : www.alexispinturault.com

Pin It on Pinterest